Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Les deux portes "
SARL CARLINE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3009771
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2010

Présentation de la marque " Les deux portes "

Déposée le 24 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Les deux portes " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARLINE domicilié(e) Siège social : 30 boulevard Henri IV, 75004 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 592 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAINTRIER & ASSOCIES - France.

La marque " Les deux portes " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Les deux portes " est expirée depuis le 24 février 2010.

CARLINE a également déposé les autres marques suivantes : LES TONTONS FLINGUEURS , ASCARA , SCOTTO DI CESARE , O! Lala


SARL CARLINE, société à responsabilité limitée - Siège social : 30 boulevard Henri IV, 75004 Paris - France - SIREN 328592597


CHAINTRIER & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Tissus à usage textiles couvertures de lit et de table Tableaux (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).